Conditions générales


Conditions générales

Ces conditions générales designent  des conditions, des règles et la manière de vendre que fait Fashion Trends Group  dont le siège est à Żohatyn via l’online Boutique sneakerstudio.fr (s'appelant boutique en ligne) et definit des règles et des conditions  de réalisation par Fashion Trends Group, dont le siège est à Żohatyn via l’online Boutique sneakerstudio.fr, des services gratuits par des moyens électroniques.

 

FASHION TRENDS GROUP Sp. z o.o
Rue: Lipa 8
Code postal: 37-751
Ville: Żohatyn
Pays: Pologne
VAT: PL7952542640
Director: Łukasz Lepczyński

 

1. Définitions

Jours ouvrables signifie les jours de la semaine, du lundi au vendredi, hors jours fériés.
Livraison, c'est une envoie d'une marchandise à son acquéreur, par fournisseur, la produit qu'il a commandé. Le fournisseur c’est une entité avec laquelle le vendeur coopère en ce qui concerne  les fournitures de marchandises
Mot de passe designe une chaîne de lettres, numériques ou autres sélectionnés par le client   lors de l’inscription dans la boutique en ligne, permettant de sécuriser l’accès au compte client dans la boutique en ligne.
Client c'est une entité à laquelle conformément aux règles et règlements de la loi peuvent être fournis des services par voie électronique ou avec qui peut être conclu le contrat de vente.
Consommateur designe  toute personne physique effectuant avec l’acte juridique de l’entrepreneur non directement lié à ses activités commerciales ou professionnelles.
Le compte du client designe individuel pour chaque client panneau,  en cours d’exécution en son nom par le vendeur, après l’enregistrement de client.
Login definit la désignation individuelle du client, établi par lui, consistant en une chaîne de lettres, numériques ou autres, requis ainsi que votre mot de passe. Login est l’adresse e-mail du client.
Entrepreneur c'est une personne physique, une personne morale ou une unité d’organisation qui n’est pas une personne morale où la loi reconnaît la capacité juridique, qui peut mener une activité économique ou professionelle,
Conditions générales désigne les présentes conditions générales.
Enregistrement, l’acte de fait de la manière spécifiée dans les conditins générales , requises pour l’utilisation par le client avec toutes les fonctionnalités de la boutique en ligne.
Boutique fixe designe le lieu prévu pour le client, dont la liste est disponible sur le site Web du magasin rue Starowiślna 55/3, 31-035 Cracovie.
Vendeur designe Fashion Trends Group qui conduit des affaires economiques et basée à Żohatyn 37-751, r. LIPA 8,Code Insee: 7952542640, Numéro d'immatriculation fiscale: 367335288, entré dans le Registre Central des Informations sur l'activité économique,  e-mail: info@sneakerstudio.com qui est, en même temps, le propriétaire de la boutique en ligne.
Site Web de boutique en ligne  signifie des sites internet,  dans lesquelles le vendeur mène une boutique en ligne qui s’exécute dans le domaine www.sneakerstudio.fr
Produit: un produit presenté par le vendeur par l'intermédiaire du site web de la boutique en ligne qui peut être objet d’un contrat de vente.    
Support durable c'est  un matériau ou un outil permettant au client de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement, de telle sorte qu'elles puissent être consultées ultérieurement pendant une période adaptée à l'objectif de ces informations et permettant la reproduction exacte des informations stockées.
Contrat de vente est un contrat de vente conclu à distance, sur les principes énoncés dans les conditions générales, entre le client et le vendeur.

2. Conditions d’utilisation

Tous les droits sur la boutique en ligne, y compris les droits d’auteur, les droits de propriété intellectuelle à son nom, son domaine Internet, site web de boutique en ligne, ainsi que modèles, formes, logos affichés sur le site web de la boutique  (à l’exception des logos et images présentées sur le site web aux fins de la présentation de la marchandise à laquelle le droit d’auteur appartient à une tierce partie) appartiennent au vendeur et leur utilisation peut être seulement comme spécifié et conformément à la conditions générales et le consentement du vendeur a exprimé par écrit. Le vendeur s’efforcera de faire utilisation  boutique en ligne sans problème pour tous les navigateurs populaires, pour toutes systèmes d’exploitation, pour toutes  types d’appareils et les types de connexions Internet.  Les prescriptions techniques minimales pour l’utilisation du site Internet Boutique est une version de navigateur Web au moins Internet Explorer 11, ou Chrome 39, ou FireFox 34, ou Opera 26, ou Safari 5, ou supérieur, avec Javascript activé, qui accepte les « cookies » et la connexion Internet avec une capacité d’au moins 256 kbit/s. Le site web est optimisé pour une résolution d’écran minimale de 1024 x 768 pixels. Le vendeur doit appliquer le mécanisme de « cookies », qui lors de l’utilisation par les clients de la boutique en ligne, sont stockées par le serveur du vendeur sur la disque dur.  L’utilisation de « cookies » est pour le bon fonctionnement du site de boutique  sur les portables de clients . Ce mécanisme ne détruit pas l’appareil et ne modifie pas la configuration. Chaque client peut désactiver les « cookies » dans son navigateur Web sur son appareil. Le vendeur indique que désactiver les « cookies », cependant, peut gêner ou empêcher l’utilisation de site web de la boutique. Pour passer une commande sur la boutique en ligne par l'intermédiaire du site web de la boutique en ligne  ou par la poste et afin de pouvoir utiliser les services disponibles sur les sites Internet de la boutique, vous devez avoir une adresse e-mail active. Pour passer une commande dans la boutique en ligne, par téléphone, vous devez avoir un numéro de téléphone actif et une adresse e-mail active . Il est interdit de fournir des contenus illégaux et  d'utiliser le boutique en ligne ou services gratuits  par le client d’une manière contraires aux lois, aux bonnes mœurs ou préjudiciable aux personnels droits de tierces parties. Le vendeur déclare que le caractère public de l’Internet et l’utilisation de service par voie  électronique  à associer à risque d’acquérir et de modifier les données de clients par des personnes non autorisées. Donc les clients doivent utiliser des mesures techniques  qui permettront de minimiser les menaces.  En particulier,ils devraient utiliser les programmes antivirus et de protéger l’identité des utilisateurs de l’Internet. Vendeur ne retourne jamais au client demandant un mot de passe.

3. Enregistrement

Afin de créer un compte client, le client doit faire une inscription gratuite. Inscription n’est pas nécessaire de passer une commande sur la boutique en ligne. Pour s’inscrire, le client doit remplir le formulaire d’inscription fourni par le vendeur sur le site de la boutique  et envoyer le formulaire d’inscription par voie électronique au fournisseur en sélectionnant la fonction correspondante dans le formulaire d’inscription.  Lorsque le client inscrit il établit un mot de passe individuel. Lors de remplir le formulaire d’inscription  le client a la possibilité se familiariser avec les conditions générales et les accepter. Lors de l’inscription, le client peut acceptent volontairement au traitement de vos données personnelles à des fins commerciales en cochant la case appropriée dans le formulaire d’inscription. Dans ce cas le vendeur informe clairement la but de la collecte de données personnelles du client, ainsi que  les destinataires connus ou prévus de ces données. Consentement, en particulier, designe  à recevoir des informations commerciales du vendeur à l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’enregistrement de Client.  Consentement du client au traitement de ses données personnelles à des fins marketing ne détermine pas la conclusion du contrat avec le vendeur  à fournir des services  électroniques à mener compte de Client. Consentement peut être retirée à tout moment, par la présentation d’une demande client pertinente au vendeur sur un support durable. Demande peut être, par exemple, envoyée à l’adresse du vendeur par courriel. Après avoir soumis votre formulaire d’inscription rempli le client reçoit immédiatement, par voie électronique à l’adresse e-mail fournie dans le formulaire d’inscription, confirmation d’inscription par le vendeur. A partir de ce moment est incluse le contrat pour la fourniture du compte client de services électroniques  le client obtient la possibilité d’accéder au compte  et apporter des modifications aux données d’enregistrement, à l’exception de login.

4. Commande

Les informations contenues sur le site ne constituent pas une offre au vendeur au sens du code civil mais  seulement  l'invitation pour les clients de déposer des offres de la conclusion du contrat de vente. Le client peut commander par l’intermédiaire de boutique en ligne ou par le courriel 7 jours sur 7, 24 heures par jour.  Le client peut commander par l’intermédiaire du téléphone  dans les heures et jours indiqués sur le site de la boutique. Le client qui commande le produit par la boutique en ligne  compléte la commande en sélectionnant l’élément, qui lui intéresse. Ajout de commande produits se fait par sélection une commande « Ajouter au panier » sous la marchandise présenté sur le site web de la boutique . Après de completer le commande, après de choisir un mode de livraison et  de paiement, client passe une commande  en envoyant un formulaire de commande au vendeur en sélectionnant le bouton sure le site de boutique "Commander et payer". Avant l’envoi  le commande au vendeur  le client sera informé sur le prix total pour les marchandises et livraison, ainsi que tous les coûts supplémentaires qui est obligé de subir en relation avec le contrat de vente. Le client, consistant en une commande par le téléphone, utilise le numéro de téléphone fourni par le vendeur sur le site de la boutique. Le client passe une commande par téléphone en entrant le nom de marchandise et  la quantité de marchandise qu'il veux commander. Puis, le client  spécifie le mode de livraison et le mode de paiement  ainsi que, selon son choix, il donne l'adresse e-mail ou adresse postale. Chaque fois quand le client passe son commande par téléphone  le vendeur informera le client sur le prix pour des éléments sélectionnés  et un coût total de  méthode de livraison sélectionnée ainsi que tous les coûts supplémentaires qui est obligé de subir en relation avec le contrat de vente. Après que le client commande par téléphone, le vendeur enverra sur un support durable à  l’adresse de courriel ou à l'adresse postale  fourni par le client confirmation contenant de l’information des termes du contrat de vente. La confirmation doit contenir en particulier : le statut de marchandise faisant l’objet du contrat de vente, son prix, frais de livraison et autres frais dont le client sera obligé de supporter dans le cadre du contrat de vente. Le client, consistant la commande par la poste, envoyez-la à l’adresse électronique fournie par le vendeur sur le site de la boutique.  Le client dans un message adressé au vendeur  doit donner en particulier:  nom de marchandise,  la couleur et la quantité de marchandise. À réception le message du client par la voie électronique, le vendeur envoie au client un message par e-mail, en donnant ses données d’enregistrement,  le prix des produits sélectionnés et des formes possibles de paiement et mode de livraison et son coût  ainsi que des informations sur tous les paiements supplémentaires. La message contient également des informations pour le client, que la conclusion du contrat de vente par courriel électronique comporte une obligation de payer pour la marchandise commandée.  D’après les informations fournies par le vendeur le client peut passer une commande en envoyant un email au vendeur  mais il doit y indiquer le mode de paiement  et le mode de livraison. La commande constitue faire une offre au vendeur  de conclure un contrat de vente de marchandise qui fait l’objet de la commande.  Après avoir passé une commande, le vendeur doit envoyer à l’adresse électronique fournie par le client pour confirmer la soumission. Puis, après confirmation de la commande, le vendeur doit envoyer à l’adresse électronique fournie par le client information sur  l’acceptation de la commande. Informations sur l’acceptation de la commande est une énoncé de l’acceptation de l'offre visée à §4 art. 9 et  quand le client l'est reçue ,contrat de vente est conclu . Après la conclusion du contrat de vente  le vendeur confirme au client les termes de contrat,  en les envoyant à l’adresse e-mail du client ou en écrivant à l’indiquée par le client lors de l’enregistrement adresse postale. Le client peut choisir les formes de paiement pour les marchandises commandées suivantes : Virement bancaire sur le compte bancaire du vendeur ( Dans ce cas realisation de commande commancera ou la client obtiendra la confirmation de commande mais expédition sera dès que possible  après réception des frais sur le compte bancaire du vendeur ; Virement bancaire via un paiement externe Dotpay , pris en charge par la société Dotpay, basé à Cracovie ( Dans ce cas realisation de commande commancera après l’envoi de la confirmation de commande par le vendeur au client mais expédition sera dès que possible  après réception l'information provenant du système Dotpay sur le paiement par le client); virement bancaire par un système de paiement externe PayPal pris en charge par PayPal (Europe) s. à r. l. & Cie, S. C. A. dont le siège est à Luxembourg  (dans ce cas la realisatin de commande commancera  après l’envoi de la confirmation de commande par le vendeur au client  et après  la réception de l’info PayPal pour le paiement par le client; paiement en espèces, paiement lors d’une livraison ( dans ce cas la realisatin de commande commancera après l’envoi de la confirmation de commande par le vendeur au client); paiement en espèces lors de la réception personnelle ( dans ce cas la realisatin de commande commancera après l’envoi de la confirmation de commande par le vendeur au client mais le produit sera livré au client dans l'office). Le client est informé par le vendeur sur le site de la boutique sur la date  qu'il doit effectuer  le paiement de la commande. En cas de défaut de  paiement dans le délai  visé au § 5 p. 3, le vendeur fait le deuxième termine pour effectuer  le paiement et informe le client de cela sur un support durable. L'informatins sur deuxième termine pour effectuer  le paiement  contient également l'information qu'après l’expiration de ce délai, le vendeur retire le contrat de vente. Dans le cas d’expiration inefficace de la deuxième termine  pour le paiement le vendeur enverra au client une annonce de retrait du contrat sur le support durable.

5. Livraison

Le vendeur réalise livraison sur le territoire de la France. Le vendeur doit livrer le marchandise aux termes du contrat de vente sans défauts. Sur la site de la boutique se trouve l'information  sur le nombre de jours ouvrables requis pour la livraison et l’exécution du contrat.  Date de livraison et d’exécution de la commande indiquée sur le site de la boutique et est  comptés en jours ouvrables suivant la date de conclusion du contrat de vente en cas de sélection d'option de paiement "contre remboursement". Le produit commandé est livré au client par  le fournisseur à l’adresse indiquée dans le formulaire de commande. Si vous sélectionnez la InPost, l’adresse de livraison sera l’adresse d’une packstation sélectionnée par le client au moment de la commande. Au jour  d’expédition de la marchandise au client (si vous n’avez pas sélectionné les capacités personnelles suivant la réception des marchandises) à l’adresse électronique de client  est envoyé l’information confirmant l’expédition par le vendeur. Le client doit verifier le colis  au moment de présence d’un fournisseur. En cas où le client ne serait pas satisfait ou trouverait des dégâts  à la livraison,  le client a également le droit d’exiger de fournisseur écrire le protocole approprié. Le client a la possibilité de recevoir des marchandise commandée.  La réception peut être faite dans le Bureau du vendeur aux jours ouvrables pendant les heures d’ouverture indiquées sur le site de la boutique mais il faut que le client previenne la date ou il voudrait enlever la colis  par courriel ou par téléphone.  Le vendeur, conformément à la volonté du client  s’attache à l’envoi une ticket  de caisse ou une facture couvrant les marchandises livrées. En l’absence du client  par l’adresse indiquée lors de la commande comme adresse de livraison le fournisseur laissera une carte ou essayera téléphoner afin de déterminer la date à laquelle le client sera présent. Dans le cas des références arrières de marchandise commandée à la boutique en ligne par le fournisseur , le vendeur contactera le client par e-mail ou par téléphone pour determiner  à nouveau le temps et le coût de la livraison  avec le  client .

7. Garantie

Le vendeur fournit  la livraison des marchandises sans les défauts physiques et morales. Le vendeur est responsable si le produit a des défauts physiques ou morales (garantie) . Si le produit a un défaut:  le client peut faire une déclaration à la réduction du prix ou  résilier le contrat de vente à moins que le vendeur remplacera  immédiatement  la marchandise défectueuse  par la marchandise sans défaut ou supprimera le défaut.  Le client peut demander au vendeur  au lieu de  l’élimination du défaut de produit ,  remplacer le produit exempt de tout défauts  ou au lieu de remplacement  pretendre  la suppression du défaut  à moins que le vendeur ne peut pas supprimer le défaut. Le vendeur est obligé de remplacer la marchandise défectueuse par la marchandise exempt de défauts ou de supprimer les défauts dans un délai raisonnable sans inconvénient excessif pour le client. Si la maniere de réparer de produit qui le client a choisi est impossible ou nécessiterait des coûts excessifs le vendeur peut refuser le pretium doloris (le prix de douleur)  . Les coûts de la réparation ou le remplacement sont à la charge de vendeur. Le client, qui exerce les pouvoirs de la garantie, est obligé de fournir le prooduit défectueux à l’adresse du vendeur. Dans le cas d’un client qui est un consommateur, le vendeur payer le coût de retour . Une réclamation de supprimer de défaut  ou de remplacement perde sa force juridique  à la fin de l’année, mais il ne peut pas se finir avant de la fin de l’année. Au cours de cette période, le client peut résilier le contrat de vente ou faire une déclaration au sujet de la baisse de prix en raison d’un défaut de la marchandise.  Si le client a demandé le remplacement de produit exempt de tout défauts, la date  pour résilier le contrat de vente ou faire une déclaration concernant une réduction de prix commence avec l’expiration inefficace pour le remplacement ou la suppression du defaut. Les produits vendus par le vendeur peuvent être couverts par la garantie donnée par le fabricant ou le distributeur. En cas des produits couverts par la garantie, les informations relatives à l’existence et le contenu de la garantie sont présentées sur le site de la boutique

8. Plainte

Toutes les plaintes relatives à la marchandise ou à la realisation du contrat de vente  le client peut envoyer par écrit à l’adresse du vendeur. Le vendeur repondra dans les 14 jours suivant la date de la demande qui contient une plainte . Le client peut porter  plainte concernant l'utilisation des services gratuits fournis par voie électronique par le vendeur. La plainte peut être présentée sous forme électronique et envoyée à l’adresse e-mail du vendeur. Dans la notification de la plainte, le client doit écrire  une description du problème. Le vendeur doit promptement, mais pas plus tard que dans les 14 jours examiner la plainte et repondre au client . La marchandise doit être retournées à l’adresse suivante. La procédure exacte pour la plainte est présentée au client après un contact avec la boutique en ligne sous l’adresse  « info@sneakerstudio.com ». Adresse de retour ou adresse de la plainte:  SneakerStudio Magazine B  rampe # 17 r.Krakowska 87 32-050 Skawina Téléphone : + 48 122100875

9. DROIT DE RÉTRACTATION

Le client a le droit d’exercer son droit de rétractation dans les quatorze (14) jours sans indiquer de motif. Le période de rétractation est limitée à quatorze (14) jours à compter de la date où le client, ou un tiers nommé par lui. Pour exercer le droit de rétractation, le client doit en informer le vendeur en faisant parvenir une déclaration claire par formulaire qui se trouve sur le site de la boutique:   www.sneakerstudio.fr  Il y a également la possibilité de rétracter le client par voie électronique en remplissant la déclaration explicite de rétractation. Par ce biais, le vendeur sera en mesure de confirmer immédiatement par e-mail la réception de l'ordre de rétractation. Pour respecter la date limite de rétractation, le client doit  notifier au vendeur de son souhait d’exercer son droit de rétractation avant la fin de la période de rétractation.  S'il résilie ce contrat, le vendeur remboursera tous les paiements déjà effectués, dont les frais de livraison (à l’exception des frais additionnels occasionnés par le choix d’une méthode de livraison différente de la livraison standard la moins coûteuse proposée), immédiatement et au plus tard dans un délais de quatorze (14) jours à partir de la date à laquelle la notification de rétractation est parvenue. Le vendeur peut différer le remboursement jusqu’à ce qu' ayant reçu les produits retournés. Le vendeur prendra en charge le coût du retour des produits. Vous n’aurez à payer pour toute dépréciation des produits que si cette dépréciation résulte d’une manipulation non conforme de votre part en déterminant la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des produits. Le remboursement sera effectué avec le même mode de paiement que celui utilisé pour l’achat initial, sauf accord commun concernant un mode différent.

10. Service gratuit

Le vendeur fournit aux clients par voie électronique des services gratuits: Formulaire de contact ; Newsletter; Refer à friend; Gestion de compte; Poster des commentaires. Les services sont disponibles 7 jours par semaine, 24 heures par jour. Le vendeur réserve le droit de sélectionner et de modifier le type, la forme,le temps et comment faire pour accorder l’accès à certains services énumérés ci-dessus qui informera les clients par changement des conditions générales. Service "Formulaire de contact"  permet d'envoyer la message  en utilisant le formulaire placé sur la site de la boutique pour le vendeur.  Il est possible annuler le formulaire le contact a tout  moment et cela se fonde sur cessation d’envoyer la question au vendeur. Le service de Newsletter peux utiliser chaque client  qui va introduire son adresse e-mail,  à l’aide  d’un formulaire d’inscription fourni par le vendeur sur le site de la boutique.  Après avoir soumis le formulaire d’inscription le client reçoit immédiatement, par voie électronique à l’adresse e-mail indiquée dans le formulaire d’inscription, confirmation du vendeur. A partir de ce moment  est inclu le contrat  pour la fourniture de services par la voie électronique Newsletter. Lors de l'enregistrement le client peut sélectionnez le champ appropriée dans l’enregistrement pour abonner à la Newsletter. Service de Newsletter se fond sur l’envoi par le vendeur,  à l’adresse de courriel et  téléphone,  un message sous forme électronique et sous forme de message SMS contenant des informations sur les nouveaux produits ou services que le vendeur offre. Newsletter   est envoyé par le vendeur à tous les clients qui ont souscrit. Chaque Newsletter  contient en particulier: informations sur l’expéditeur , le champ "theme" rempli qui définit le contenu et l'information sur la possibilité et sur manière  de retirer  du service volontaire Newsletter. Le client peut à tout moment opter ne pas recevoir le newsletter en supprimant le abonnement  via le lien dans chaque e-mail envoyé par Newsletter  ou par l’intermédiaire de l’activation du champ correspondant dans le compte du client et par l'information sur la démission envoyée à l’adresse : info@sneakerstudio.com  Service gratuit de "refer-à-friend" permet par les clients d'envoyer  un message électronique  à un courriel d’un ami sélectionné par eux une marchandise. Le client avant d’envoyer le message spécifie la marchandise qui doit être recommandée, et puis à travers la "refer a friend" remplit le formulaire avec son adresse email et l’adresse de courriel de l’ami, qui veut recommander l’élément sélectionné. Le client ne peut pas utiliser ce service à des fins autres que la commande pour l’élément sélectionné. Le client ne reçoit pas un salaire ou autres avantages avec ce service. Annulation de service gratuit  "refer-a-friend" est possible à tout moment et cesse d’envoyer des commandes de certains produits à des amis le client.  Service "Gestion de compte" de client   est disponible après inscription comme décrit aux conditions générales et consiste à offrir au client un panneau sous le site de la boutique, permettant au client de modifier des données qu'il a donné lors de son inscription, mais aussi de suivre l’état des commandes ainsi que l’histoire des commandes déjà realisées.  Client qui a enregistré peut présenter une demande de supprimer son compte en cas de demande de supprimer le compte par le vendeur, il peut être supprimé dans les 14 jours de la demande.  Poster des commentaires permet aux clients qui ont compte de client publier expressions individuelles et subjectives concernants, notamment, des marchandises. Résignation de service " Poster des commentaires " est possible à tout moment et arrete l’insertion de contenu par le client sur le site de la boutique. Le vendeur a le droit de bloquer l’accès au compte client et des services gratuits, dans le cas des actions commises par le client au détriment du vendeur ou les autres clients, d’une violation par le client de la loi ou  de conditions générales  ainsi que, lorsque l’accès au compte du client et des services gratuits est justifiée pour des raisons de sécurité, en particulier:  briser la page sécurité  du site de la boutique ou autre piratage. Bloquer l’accès au compte client et des services gratuits des raisons énumérées dure le temps  nécessaire pour resoudre  la question. Le vendeur informe le client sur le blocage de l’accès au compte client et des services gratuits par voie électronique à l’adresse indiquée par le client dans le formulaire d’inscription.

11. CONTENUS GÉNÉRÉS PAR LES UTILISATEURS 

Les opinions, remarques, commentaires, illustrations, images, photographies, liens, questions, suggestions, informations, vidéos et autres éléments qui sont placés sur le Site Web ou transmis par le biais du Site Web par vous-même ou par d’autres utilisateurs du Site Web (Contenus générés par les utilisateurs) seront considérés comme non confidentiels et ne faisant pas l'objet de droits de propriété. Le vendeur  joue uniquement un rôle d’intermédiaire pour la distribution des Contenus générés par un utilisateur, sans être responsable, envers vous ou envers les tiers, du contenu ou de l’exactitude du Contenu généré par un utilisateur. Le vendeur  ne contrôlera pas en permanence le Contenu généré par l’utilisateur que vous publiez ou n’assurera pas un rôle de modérateur à l’égard des utilisateurs, et ne sera en aucun cas tenu de le faire. Sans limitation de ce qui précède, vous admettez et acceptez que les remarques, opinions, commentaires, suggestions et autres informations exprimés ou inclus dans les Contenus générés par un utilisateur ne reflètent pas nécessairement les opinions de adidas. Vous utilisez les Contenus générés par un utilisateur entièrement à vos risques. Vous déclarez et garantissez que les Contenus générés par l’utilisateur que vous avez postés ou transmis proviennent de vous et ne sont pas des plagiats de création de tiers ou qu’ils ne violent pas des droits de propriété intellectuelle de tiers, le droit au respect de la vie privée ou le droit de la personnalité et ne contiennent pas de propos diffamatoires ou désobligeants. En outre, vous déclarez et certifiez que vous avez le droit d’octroyer la licence. Vous acceptez d’indemniser et de garantir vendeur  et ses sociétés filiales contre tous frais, dépenses, dommages, pertes et responsabilités encourus ou subis par vendeur  et ses sociétés filiales relatifs à tout Contenu généré par un utilisateur que vous avez posté ou transmis ou de votre utilisation du Site Web.    Le vendeur se réserve le droit, comme bon lui semble, de bloquer ou de supprimer (en tout ou partie) tout Contenu généré par un utilisateur que vous avez posté ou transmis que vendeur considère contraie à ces Conditions générales d’utilisation du Site Web (y compris les éléments qui violent ou sont susceptibles de violer des droits de propriété intellectuelle de tiers, le droit au respect de la vie privée ou le droit de la personnalité), ou que vendeur juge inacceptable pour toute autre raison.

12. PROTECTION DES DONNÉES 

L’administrateur des données personnelles des clients, de la commande unique et dans le cadre de la prestation des services électroniques par le vendeur ou dans d’autres circonstances précisées dans le règlement, est le vendeur. Le vendeur traite les données personnelles afin d’exécuter les ordres, la fourniture par le vendeur de services électroniques et autres fins précisées dans les conditions générales. Les données sont traitées exclusivement par la loi ou de consentement du client. La collection de toutes les données personnelles est rapporté à  l’inspecteur général pour la protection des données personnelles. Des données personelles sont fournis au vendeur volontairement. Si le client ne fournit pas les données spécifiées dans les conditions générales au processus d’enregistrement  cela empêche la creation du compte et  empêche la realisation de la commende de client dans le cas de commande, sans inscription, votre compte. Toute personne qui fournira ses données à caractère personnel au  vendeur a le droit d’accès à leur contenu et de les corriger. Le vendeur offre la possibilité de supprimer des données à caractère personnel  de la collecte, en particulier en cas de résiliation du compte client. Le vendeur peut refuser de supprimer les données personnelles, si le client n’a pas réglé toutes les questions contre le vendeur ou la loi applicable ont été violé,  et  le comportement des données personnelles est nécessaire pour expliquer les circonstances et déterminer la responsabilité du client. Le vendeur protège les données personnelles transmises et s’efforce de protéger contre tout accès non autorisé ou l’utiliser.

13. Résiliation du contrat (ceci ne s’applique pas aux contrats de vente)

Le client et le vendeur peuvent résilier le contrat pour la fourniture de services par voie électronique, à tout moment, sans indication de motif, sous réserve du maintien des droits acquis par l’autre partie avant l’expiration de la convention et les dispositions de la directive. Le client qui était enregistré résilie le contrat de la fourniture de services par voie électronique  en envoyant au vendeur la déclaration d’intention. Le vendeur résilie le contrat par voie  électronique  par l’envoi au client la déclaration d’intention sur l’adresse e-mail indiquée par le client lors de son inscription.

14. Dispostions générales

Le vendeur doit supporter la responsabilité pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat mais   dans le cas de contrat conclu avec le client qui est l'entrepreneur le vendeur est  responsable uniquement pour blessure délibérée. Le contenu de conditions générales  peut être  imprimer, enregistrer sur le support durable ou  télécharger à tout moment sur la boutique en ligne. La loi applicable à la solution de tous les litiges découlant des présentes conditions générales est la Loi de la France. Chaque client peut utiliser les plaintes, sans la juridication. À cet égard, il est possible de faire usage de la médiation. Listes des médiateurs permanents et des centres de médiation sont transmis et accessibles  par les tribunaux régionaux. Le vendeur réserve le droit de modifier ces conditions générales. Avant que les nouvelles conditions avaient apparu, toute commande qui étaient acceptée par le vendeur à réalisation  sont mises en œuvre sur la base de conditions, qui était en vigueur à la date de la commande par le client. Révision des conditions générales entreront en vigueur dans les 7 jours suivant la date de la publication sur le site Web de la boutique. Le vendeur informe le client dans les 7 jours avant l’entrée en vigueur de nouvelles conditions générales  en utilisant la message transmis par voie électronique.  Si le client n’accepte pas les nouvelles conditions il est tenu de le notifier au vendeur, qui se traduit par la résiliation du contrat conformément aux dispositions de l’article 15. Les conditions générales entrent en vigueur le 4 janvier 2017.

 

 

 

 

 

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